La formation professionnelle en France : Tonneau des Danaïdes ou Mythe de Sisyphe ? (suite et, fort heureusement, fin)

Au modeste échelon universitaire (comme président d'université ou comme professeur), quand j'ai eu à connaître, de loin, de la formation professionnelle. un des constats que j'y ai faits est le bonheur des institutions, qui, comme les IUT, émargeaient au pactole de la taxe professionnelle (auquel la plupart des universités n'avaient pas et n'ont toujours pas accès) et en faisaient à peu près ce qu'elles voulaient, sans grand contrôle. De ce fait et en conséquence directe de cet état, était établie une dictature des prestataires de formation, fort peu préoccupés, me semblait-il, des besoins du marché du travail. Ce détail explique sans doute, au moins pour partie, que nous ayons en France, avec un budget colossal de la formation professionnelle (de 30 à 50 milliards, on ne sait même pas, mais en tout cas le plus important en Europe) à la fois plus de 3.000.000 de chômeurs et 300.000 emplois non pourvus !

Ne conviendrait-il pas d'évaluer et surtout de réformer ce système et en particulier les innombrables organismes de formation ? En revanche, il est vrai que ce ne sont pas les rapports qui manquent, entre ceux de la Cour des comptes (2007, 2008,....etc.), du Sénat, de l'Assemblée nationale (le crypto rapport Perruchot déjà évoqué) sans parler du rapport de l'IGAS (2011) et du rapport Larcher (2012). Ils vont tous en gros, dans le même sens de critique, mais demeurent sans effets notables.

Jean-Baptiste Chastand, qui s'occupe au Monde "des questions d'emploi et de social au sein du service politique, a consacré à ces problèmes nombre de ses articles et blogs. Dans l'un d'entre eux, il cite, une formule certes connue mais qui a le mérite de sortir de la bouche de François Hollande, lui-même préoccupé de constater que résoudre cette complexité de la formation professionnelle implique de prendre des choix difficiles, et surtout de heurter des intérêts puissants. "Est-ce raisonnable d'avoir 55 000 organismes de formation ?", s'est-il notamment interrogé, après tant d'autres, en promettant de mettre en œuvre une "certification" des formations pour éviter les "stages parking". "Il n'y a rien de pire qu'une formation qui ne débouche sur rien", a-t-il dénoncé. M. Hollande a également répété qu'il voulait que la taxe d'apprentissage serve entièrement aux apprentis.

Dans un de ses blogs déjà un peu anciens (Le Monde.fr ; 17 février 2012) et largement fondé sur la prétendue disparition du rapport Perruchot (sur ce point voir un de mes posts précédents), J.-B. Chastand a quelques formules bien senties sur la place et le rôle des syndicats (de salariés comme de patrons) dans toute cette affaire.

"La formation professionnelle sert très largement à financer le patronat et les syndicats. Si le constat est connu depuis longtemps, le rapport Perruchot, mis en ligne (PDF) sur le site du Point, jeudi 16 février, chiffre très précisément les montants en jeu. Le constat dressé par le rapport devient forcément politique, alors que Nicolas Sarkozy a fait d'une nouvelle réforme de la formation professionnelle un de ses axes de campagne, en accusant notamment les syndicats d'être responsables du faible nombre de chômeurs qui peuvent bénéficier d'une formation.

A en croire le rapport Perruchot, Nicolas Sarkozy devrait toutefois prioritairement adresser ses critiques au patronat. Toutes les entreprises françaises sont soumises à une cotisation formation, qui s'étale de 0,55 % à 1,6 % de leur masse salariale selon le nombre de leurs salariés. Une partie de la collecte s'effectue par des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA), qui ont récolté en tout 6,35 milliards d'euros en 2010. Il existe des OPCA pour certains secteurs, comme pour la métallurgie, mais aussi d'autres interprofessionnels, comme Agefos-PME, pour les PME. Chacun de ces OPCA est piloté par des administrateurs, issus en même nombre des syndicats et du patronat.

Ces OPCA reversent des sommes importantes aux organisations patronales et syndicales représentées pour "rémunérer les missions et services qui sont effectivement accomplis", selon la loi. Les sommes, qui ne doivent pas dépasser 0,75 % du montant des collectes, représentent plusieurs millions d'euros. "Par exemple, selon ses comptes, l'UIMM a perçu, en 2010, 1,63 million d'euros au titre de sa gestion de l'OPCA de la métallurgie (OPCAIM)", précise le rapport, en pointant que l'organisation dispose pourtant de réserves de trésorerie qui s'élèvent à 500 millions d'euros.

[...]

L'Usgeres, qui regroupe le patronat de l'économie sociale et solidaire, a ainsi pris la judicieuse décision de créer un OPCA spécifiquement pour les entreprises de son secteur. Elle en tire plus de 700 000 euros par an, ce qui "représente 74 % de la totalité de ses ressources !", s'étonne le rapporteur. La CGPME retire de son côté 4,8 millions d'euros de son OPCA maison, l'AGEFOS-PME, soit plus de la moitié de ses ressources annuelles. Pour arriver à un tel montant, l'AGEFOS-PME a bâti une structure très territorialisée, qui fait qu'elle "compterait plus de mille administrateurs", et donc autant de personnes indemnisables. En tout, 18,5 millions d'euros sont tirés par le patronat de ces financements chaque année, selon les calculs du rapport. Les syndicats touchent la même somme, qui représente toutefois une part bien moindre de l'ensemble de leurs ressources.

[...]

En plus de ces fonds dédiés au financement des administrateurs, la loi prévoit un autre fonds, le Fongefor, qui perçoit 0,75 % de l'ensemble des collectes de tous les OPCA, cette fois-ci reversés uniquement aux organisations interprofessionnelles : c'est-à-dire le Medef, la CGPME et l'UPA (artisans) côté patronal, la CGT, la CFDT, FO, la CFTC et la CFE-CGC, côté syndical. "Les moyens reçus du Fongefor sont justifiés par la contribution des organisations interprofessionnelles au développement de la formation professionnelle", écrit le rapport, en exprimant ses doutes sur la réalité de leur utilisation.

[...]

Le rapport préconise au moins une réforme profonde du Fongefor, si ce n'est sa suppression. Les sommes totales du Fongefor représentent 29 millions d'euros en 2010, répartis également entre patronat et syndicats. Les syndicats touchent chacun un cinquième de cette somme. Mais entre organisations patronales, c'est le Medef qui se taille la part du lion avec 8,3 millions d'euros, bien loin devant l'UPA qui doit se contenter de moins de 1,5 million. Une répartition fixée historiquement qui ne repose sur aucune base électorale puisque la représentativité du patronat n'est jamais mesurée. En tout, le rapport chiffre à environ 3,8 millions d'euros les montants perçus de la formation professionnelle pour la confédération CGT et CFDT.

[...]

Devant les rapporteurs, les syndicats ont justifié ces sommes, comme celles issues du reste du paritarisme (Sécurité sociale ou Unedic), comme des ressources nécessaires pour former leurs administrateurs, financer les défraiements pour la participation de plus en plus fréquente à des instances de concertation ou au nom de l'intérêt général que porteraient les syndicats lors des négociations, dont les résultats s'appliquent bien au-delà de leurs adhérents. Ces chiffres montrent en tout cas que les organisations paritaires ont des intérêts financiers dans le système de la formation professionnelle, ce qui a nécessairement des conséquences sur leur position sur le sujet".

Fermez le ban

La formation professionnelle en France : Tonneau des Danaïdes ou Mythe de Sisyphe ? (2)

On finit par se perdre un peu dans les rapports de la Cour des comptes sur la formation professionnelle ou continue (la seconde étant une part très importante de la première, d'abord et surtout au plan du financement). La Cour des comptes a en France "du pain sur la planche", si je puis user d'une expression si triviale à l'endroit d'une si noble institution, dont la devise et la fonction sont de " S’assurer du bon emploi de l’argent public, [et d'] en informer le citoyen" ! Vaste programme comme disait l'autre !

Madame N. Lenoir évoque, sans en donner la référence de date, le Rapport de 2008

car, vu la date de son post, elle ne peut avoir eu connaissance du rapport 2013. Le texte suivant, dont je veux vous présenter plus loin quelques extraits s'en inspire et a été publié dans "Agoravox" le 13 février 2007. Le rapport de la Cour des comptes auquel il fait allusion est donc, même si la date n'est pas donnée, celui du 8 février 2007 dont l'auteur venait sans doute de prendre connaissance. Je vais revenir à ce rapport de 2007.

Il est d'autant plus difficile de s'y retrouver que les contenus de ces rapports sont, hélas, très proches dans les constats comme dans les critique, la Cour des comptes examinant les comptes (comme son nom l'indique), mais n'ayant pas de pouvoir de coercition et de sanction sur les comptables !

Le rapport de 2007, comme celui de 2008 et ceux qui leur succèderont, stigmatise l'insuffisance du contrôle des contributions des entreprises, le nombre excessif d’organismes collecteurs, les dépenses non justifiées des OPCA, etc.

Le contrôle exercé par l’Etat sur la collecte des fonds de la formation continue est « insuffisant », juge-t-elle. Ainsi, seulement 12 OPCA sur 100 ont été contrôlés entre 2001 et 2003. Le contrôle administratif et financier de l’Etat s'exerce, en principe, sur 180 000 structures, dont 129 000 entreprises de 10 salariés ou plus, 50 000 organismes de formation, une centaine d’OPCA, et environ 150 OCTA (Organisme Collecteur de la Taxe d’Apprentissage) alors que les services chargés de ce contrôle comprennent cinq contrôleurs au niveau national !

La Cour des comptes, en 2007, qualifie de « trop généreuses » les dépenses des OCPA. Au FORCO (formation commerce), par exemple, les effectifs de l’organisme ont plus que doublé en cinq ans, passant de 62 personnes en 1999 à 131 en 2005. L’un des opérateurs du FORCO, l’UNIPE-IP, a versé à son directeur, qui occupait un emploi à mi-temps, une somme de 248.802 euros en 2000, quand il a été licencié à la suite de divergences sur l’organisation. Les salaires des dirigeants des OPCA sont aussi jugés « très confortables » par la Cour. Les salaires bruts annuels des directeurs régionaux des AGEFOS-PME peuvent ainsi aller « jusqu’à 161.686 euros » par an. S'y ajoutent souvent divers avantages dont le versement d’indemnités de départ égales à deux ans de salaire.

Ce même rapport évoque aussi le financement du "paritarisme" par le FONGEFOR (Association de gestion du fonds national de gestion paritaire de la formation professionnelle continue) ; le FONGEFOR (24 millions d'euros en 2005) répartit 0,75% du produit de la collecte des OPCA, « à parité » entre le collège des organisations syndicales représentatives salariales et le collège des organisations syndicales représentatives patronales, au niveau national.

Ce système vise à compenser la charge subie par les syndicats et les organisations patronales au titre de la cogestion des fonds de la formation professionnelle. Ces charges doivent toutefois être dûment justifiées. Or, la Cour des comptes observe que « rares sont les organisations professionnelles qui présentent de véritables justificatifs ».

La collecte des fonds de la formation s’opère au sein d'un réseau d’une centaine d’organismes indépendants les uns des autres. La loi de 1993, dite « loi quinquennale pour l’emploi », avait pourtant prévu une réduction substantielle du nombre des OPCA. Mais comme on le note, « cette réforme n’a pas été conduite jusqu’à son terme »,

Je reviens au post mis par Aurelien sur "Agoravox" (13/2/2007) qui repose, pour partie sur des éléments fournis par ce rapport de février 2007. En voici quelques éléments, le texte complet étant, là aussi, aisément accessible:

"La formation continue, enjeu majeur pour les Français ? Si elle apparaît comme telle dans la bouche des politiques, la réalité est consternante.

Depuis le départ, nos gouvernants ont privilégié un modèle bureaucratique de formation continue, faiblement utile et très coûteux. Les sommes en jeu pesant pourtant 1,43 % du PIB, ce n’est pas un engagement marginal, même si nous étions à 1,9 % du PIB il y a 13 ans. Récemment, nos élus sont allés un cran plus loin, en réfléchissant au concept de "passeport des compétences". S’ils n’ont jamais mis les pieds en entreprise, ce sont des dieux lorsqu’il s’agit de multiplier les administrations. Car il faudra du monde pour assurer le suivi, la validation et le contrôle de celles-ci, ce dont les entreprises n’auront bien entendu que faire. Encore un trou à venir dans le pouvoir d’achat des contribuables, mais une bonne manière de caser des fonctionnaires en mal de reconversion.
[...]
Alors qu’il finance 20 % de l’ensemble, l’Etat ne sait pas combien il verse, à deux milliards d’euros près [on l'a vu dans le post d'hier, le coût total allant de trente à cinquante milliards !]. Trois sources, trois chiffres différents qui varient entre 3,7 milliards et 5 milliards d’euros ! Il y a peut-être une formation à assurer au sein même des administrations, avant qu’elles se permettent de se mêler ainsi de la vie professionnelle des autres. Diverses administrations versent 13 % de l’ensemble et cela ne doit pas être simple non plus. En bout de chaîne, ce sont les entreprises, contraintes, qui versent 44 % du coût total de la formation continue. Elles signent leur chèque libératoire et ne s’impliquent pas dans les arcanes du système qui ont été parasitées depuis longtemps par des experts.

Qui collecte ces 22 milliards que personne ne contrôle, et dans quelles conditions ? Les syndicats patronaux et de salariés [Nous voilà au coeur du problème et sur le point qui déchaîne les passions, comme on l'a vu dans les débats en commission sur le rapport Perruchot]. Dans son rapport qui vient d’être rendu public [en février 2007], la Cour des comptes "formule des critiques sur l’organisation de la collecte, la gestion de ces organismes et le financement de la gestion paritaire". Doux euphémisme. Il faut dire que le nombre d’organismes et de dispositifs de formation est tel que, combiné à l’empilement des réglementations successives et aux multiples changements de nomenclature et de périmètre budgétaires, cet exercice ne peut être aujourd’hui réservé qu’à quelques experts [Le fameux "millefeuilles" dont l'administration française est si gourmande, dans tous les domaines].

Même la Cour des comptes vient de dresser un sinistre portrait de cette monstrueuse gabegie : "L’activité de formation continue et son financement se caractérisent par une grande opacité". Sur ce constat sans concession, Michel Bouvard, rapporteur du rapport de la Cour des comptes, n’hésite pas à brocarder le fait que "la méconnaissance de l’activité de formation continue, de ses publics, de son coût, de son financement et de ses résultats, tant dans les universités elles-mêmes qu’au niveau ministériel".

[...]

Si les cent OPCA (organismes paritaires collecteurs agréés, par organismes paritaires entendez les syndicats), aux contrôles "mal définis ou peu opérants", prennent des frais de gestion officiellement plafonnés à 9,6 % de la collecte, certaines associations locales prélèvent jusqu’à 25 % de la masse collectée pour leur "fonctionnement". Fonctionnement bien étrange et que les audits ont eu du mal à saisir. Précision du rapport : "Rares sont les organisations professionnelles qui présentent de véritables justificatifs, même plus ou moins détaillés, correspondant à des services effectivement rendus.". Si 20 millions d’euros sont officiellement versés aux confédérations syndicales par le Fongefor (Fonds national paritaire de gestion de la formation continue), on imagine que plusieurs milliards d’euros de ces frais de gestion de la collecte vont directement financer ces confédérations le plus librement du monde. Aucun politique n’a le courage d’aller y mettre son nez. La CGPME se sert aussi dans la caisse : lorsque les sommes ne sont pas dépensées, elles constituent parfois des "réserves ou provisions (...) irrégulières". C’est du joli !

Plus grave, les organisations qui bénéficient de la collecte, déduction faite des "frais de collecte", appartiennent aussi à cette étrange nébuleuse paritaire. Elles font travailler 135 000 animateurs dans la plus totale opacité. Dans cette jungle, même l’université d’été d’ATTAC est agréée : on y incite les participants à déclarer cette participation comme de la formation continue, afin que les collectivités territoriales (puisque le public d’ATTAC vient essentiellement de la fonction publique) prennent les frais d’inscription à leur charge, enfin à la charge du contribuable. Bref, si personne n’est allé auditer la qualité et le fond des formations proposées et ainsi financées, rien que le fait d’évoquer la question semble donner des sueurs froides à la CFDT. Au PS comme à l’UMP, les voix s’élèvent pour améliorer le fonctionnement du système. C’est hélas sans espoir tant qu’une telle usine à gaz perdurera.

[...]

L’unique solution de bon sens consiste à libérer la formation professionnelle de ses chaînes. De nombreuses entreprises forment leurs salariés dans le monde avec le souci légitime d’améliorer leur productivité, et sans aucune contrainte. Les salariés doivent comprendre, eux aussi, qu’il leur faut investir de leur temps et de leur argent dans les formationsqui augmenteront la valeur de leur propre capital humain. Après tout, personne n’est mieux placé qu’eux pour investir en eux-mêmes. Il est normal qu’ils soient directement responsables de la sélection et du financement de leur formation.".

Suite et fin demain.

Du syndicalisme français comme l'un des beaux-arts. (S 3). "L'iconographie syndicale : Marc Blondel " (Mon blog du 22 janvier 2006)

Dans le cadre de nos conférences mensuelles sur l’Art et la Manière, vous allez entendre Madame Marie-Paule Carmiche , Conservateur du Musée National de la Sécurité Sociale ; elle va aborder devant vous un sujet délicat, mais combien passionnant, l’iconographie syndicale avec pour objet l’une de ses figures françaises majeures, Marc Blondel.

Madame Carmiche, vous avez la parole:

“ Le regretté Pierre Dac, providence cachée de beaucoup de nos humoristes en mal d’inspiration, disait dans l’un de ses sketches, “ Nocturne ” me semble-t-il, ... “ Le soleil se couchait dans une apothéose de gloire comparable à celle de la Sécurité Sociale ”.

Cette vénérable et noble institution est aujourd’hui fort ébranlée ; comme vous le savez, on évoque plus souvent à son propos le “ trou ” où elle risque fort de sombrer que la “ gloire ” qui l’auréolait naguère.

Le français est une langue fort riche, mais certaines de ses richesses demeurent mal connues ; si vous cherchez ce mot “ gloire ” dans le dictionnaire, vous découvrirez que, dans le vocabulaire de l’art, il désigne à la fois “ le cercle de lumière autour de la tête des saints ” qu’on nomme familièrement “ auréole ” (on connaît la plaisanterie classique “ Elle te serre pas trop ton auréole? ”) et une “ représentation ouverte du Ciel avec Dieu et les anges ”.

La Sécurité Sociale, dans sa gloire, c’est donc à la fois un trou et le ciel, un gouffre vertigineux et des ruines majestueuses ; ces paysages mélancoliques, dignes des grands maîtres de la Renaissance, sont ornés d’anges protecteurs et de saints, au premier rang desquels Saint Blondel, martyrisé pour s’être opposé à ce que soient enlevés par l’Etat les vierges des caisses d’assurance maladie.

Les spécialistes sont d’ailleurs partagés sur cet aspect de l’iconographie blondélienne ; les uns affirment l’influence des tableaux représentant “ L’enlèvement des Sabines ” peints par Rubens et Poussin sur les représentations de Saint Blondel défendant la Sécurité Sociale contre les entreprises du centurion Alanus Jupéus ; les autres contestent ce point de vue ; ils soulignent, en effet, le rôle essentiel d’une figure originale, absente des tableaux de Poussin et de Rubens ; il s’agit d’un personnage médiateur, Jacobus Baraui, qui, les mains jointes et implorantes, tente de s’interposer et d’empêcher le centurion Jupeus de percer de son glaive l’abdomen largement offert de Saint Blondel. Le problème demeure donc entier, comme le Saint lui-même d’ailleurs.

Dans l’iconographie traditionnelle de la Sécurité Sociale, on représente généralement Saint Blondel sous la forme d’un homme corpulent, voire ventru, vêtu de cachemire, fumant un gros cigare, sortant d’une Safrane noire dont la porte lui est ouverte avec déférence par son chauffeur noir. La classe quoi ! Ces attributs classiques du saint ne doivent pas toutefois induire en erreur le spectateur naïf ; ils ne signifient nullement de la part de Saint Blondel un attachement excessif aux biens de la terre et, bien moins encore, un goût affirmé pour les plaisirs du monde.

On doit tout de même à la vérité de dire que la Legenda aurea ou Légende dorée, récit de la vie des saints composé en latin par Jacques de Voragine, nous apprend que Saint Blondel passait quotidiennement plusieurs heures à festoyer ; cette habitude pourrait, peut-être, expliquer son embonpoint et son teint rubicond. On sait toutefois que cette Vie des Saints mêle souvent à des récits authentiques des traits légendaires propres à frapper les imaginations populaires.

On ne doit pas davantage tirer des conclusions hâtives et hasardée du fait qu’une petite rue de Paris, proche de la rue Saint Denis, porte le nom de ce même saint. Certes les créatures qui la peuplent et y accomplissent leur office, auraient pu justifier de sa part des missions évangélisatrices, dans la mesure où leur activité n’est pas justiciable de la Sécurité Sociale, quoiqu’elle participe souvent de l’assurance maladie. Toutefois, les raisons qui ont pu pousser à mettre ce lieu de stupre sous le patronage de Saint Blondel ne sont pas encore clairement établies par les historiens.

Pour en revenir à l’iconographie blondélienne, on ne doit pas s’attacher trop rigoureusement à des signes extérieurs de prospérité qui semblent caractériser le saint comme un jouisseur qui, dans sa mission syndicale, s’accommode volontiers des avantages du pouvoir et de la richesse. Certes on aurait pu le représenter jetant au loin son cigare ou mettant Safrane et chauffeur au service des "Restaurants du coeur", mais une telle figuration, grossièrement réaliste, serait moins parlante que celle qui nous est offerte et qui suppose de la part du spectateur un décodage subtil des éléments de la représentation.

Tout est en effet dans le symbole. L’esprit le moins observateur l’aura remarqué ; même s’il descend d’une voiture luxueuse, non sans quelque mérite en raison de son embonpoint et d’une lourdeur consécutive à un séjour prolongé dans un trois-étoiles, et même s’il fume un havane de prix, Saint Blondel porte, négligemment drapée autour de son cou robuste, une écharpe rouge. Tout est dans ce symbole et c’est là l’essentiel. Même si Saint Blondel n’a jamais connu la condition ouvrière, puisqu’il y a héroïquement renoncé, dès son entrée dans la vie, pour se sacrifier sur l’autel d’une carrière exclusivement syndicale, il n’hésite pas un instant à arborer l’insigne écarlate du peuple du travail. Que pèsent donc Safrane (même plus ou moins offerte par le MEDEF, à moins que ce ne soit son chauffeur!), banquets et cigares face à un geste dont la portée symbolique éclate avec tant de force? ”