Parlementaire ou poulet fermier

Joyeuse séance de comedia dell’arte hier, mercredi 15 septembre 2010 à l'assemblée nationale, où faut-il le préciser c’était jour de télé, donc de présence massive et de pitreries parlementaires.

Faute d'avoir trouvé quelque moyen que ce soit de s'opposer au vote de la loi sur les retraites ou, en tout cas, d’en ralentir l'adoption, les députés socialistes avaient mise en oeuvre la procédure classique du blocage des débats par interventions successives. Elle est peu télégénique puisque elle se déroule en séance de nuit et l’on ne peut pas, comme outre-atlantique, venir simplement lire la Bible à la tribune !

Le président ayant interrompu l’obstruction, sans fâcher vraiment personne car tout le monde voulair aller se coucher, ayant compris, depuis longtemps, que, comme le ministre lui-même, les carottes étaient cuites, les députés socialistes PS ont jugé à la fois spectaculairte (c’était jour de télé), ostentatoirement et à peu de frais républicain, et surtout GENIAL de venir à l'assemblée porteurs de leurs écharpes tricolores. Hélas, la plupart d'entre eux, quoique députés-maires (voire plus si affinités avec d’autres sinécures) ne peuvent porter qu'une seule écharpe. S'ils avaient pu en avoir deux voire trois, cela aurait donné un spectacle plus coloré et surtout aurait permis de se faire une idée plus précise de la sincérité de la volonté affichée au sein de leur parti de combattre le cumul des mandats.
Le spectacle était néanmoins assez joli. Le clou en a été l'intervention de M. Ayrault, député-maire de Nantes et chef du groupe parlementaire socialiste qu’on a pu voir longuement à la tribune dans cet appareil.

Il faut dire que le bougre porte beau une soixantaine soigneusement entretenue, tant sur le plan dermatologique que capillaire. Sa fonction éminente comme le soin apporté à son apparence le recommandaient tout naturellement pour monter à la tribune, en plan américain. Si les vues générales de la gauche, tricolores et chamarrées, étaient assez réussies et riches de symboles pour la future élection, face à la terne grisaille de la droite sans écharpes, le spectacle de M. Ayrault, en gros plan, était, à lui seul, fort réjouissant.

Comme les volaillers avisés ont toujours soin de mettre, sur le devant de la vitrine, leur poulet fermier le plus dodu, le mieux paré et le plus appétissant, le parti socialiste avait envoyé à la tribune son représentant le plus avenant. Orné de son écharpe (label non pas rouge comme pour les volailles, mais à la fois rose et tricolore) Ayrault évoquait irrésistiblement un poulet de concours, fermier naturellement, quelle qu’en soit l'origine, élevé en liberté au bon air du large. Loué ou la Bresse sont dans ce domaine plus réputés que Nantes ; cela aurait pu faire pencher en faveur de Montebourg, au mépris de la hiérarchie interne du PS.

Ce qui m’étonne le plus dans cette affaire est la méconnaissance, aussi bien par les députés socialistes que les autres, et surtout par le président de l'assemblée nationale, des dispositions strictes qui régissent, de façon très précise, le port de l'écharpe tricolore.

Aussi pour apporter un peu de sérieux à ce débat qui tourne à la farce (pardon pour cette formule culinaire, involontairement adéquate), vais-je venir à leur secours, un peu tardivement j'en conviens, en rappelant le règlement.

« Le décret n° 2000-1250 du 18 décembre 2000 (Journal officiel du 23 décembre 2000) a fixé un dispositif laissant aux élus communaux la liberté de porter l'écharpe en ceinture ou en écharpe, et précise l'ordre dans lequel doivent être portées les couleurs. L'ordre retenu, faisant figurer le bleu près du col, a pris en compte les observations historiques, iconographiques et les usages anciens les plus répandus, par différenciation avec l'ordre adopté par les parlementaires, depuis plus d'un siècle, qui place le rouge près du col. La modification réglementaire présente donc l'avantage de distinguer optiquement un parlementaire d'un maire, étant bien entendu qu'en cas de cumul de mandat (député-maire, sénateur-maire) c'est le mandat national qui prévaut. Les dispositions de l'article D. 2122-4 du code général des collectivités territoriales stipulent que les maires portent l'écharpe tricolore avec glands à franges d'or dans les cérémonies publiques »

J’avoue qu’en la circonstance la position de Monsieur Ayrault à la tribune ne m’a pas permis de juger la présence et la position du gland de l’orateur. Je n’ai pas songé non plus, hélas, à noter la disposition des couleurs de l’écharpe, pourtant décisive en pareil cas ; je ne sais donc pas si le rougé était « près du col » ce qui est une obligation absolue pour un parlementaire. Peut-être, en cas de non respect de cette éxigence, B. Accoyer aurait-il pu légitimement refuser à son collègue Ayrault l’accés à la tribune

Le plus grave est toutefois ailleurs. En effet, les textes sont parfaitement clairs.
« En ce qui concernent les parlementaires, les articles 163 du règlement de la l'Assemblée nationale et 107 du règlement du Sénat précisent que les députés et les sénateurs portent des insignes « lorsqu'ils sont en mission, dans les cérémonies publiques et en toutes circonstances où ils ont à faire connaître leur qualité ». »

Il en résulte que le port de l’écharpe tricolore à une séance normale de l’Assemblée nationale est rigoureusement proscrit, ce que tout le monde semble ignorer, mais qui ouvre peut-être des possibilités de recours. Affaire à suivre.